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Tags (8) : procédure
La Russie examine la possibilité de participer au bouclier antimissile et actus Europe
19/10/2010
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Europe
La Russie examine la possibilité de participer au bouclier antimissile - Audacieuse attaque du parlement tchétchène - Bruxelles renonce à une procédure contre Paris sur les Roms - Un catalogue en ligne de milliers d'oeuvres volées - Sanctions contre les Etats en déficit public - Les restaurateurs...
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Turquie: Une procédure d'échange de combustible nucléaire
17/05/2010
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Asie & Extrême Orient
Le ministre turc des Affaires étrangères a annoncé que le Brésil, la Turquie et l'Iran sont parvenus dimanche à un accord concernant une procédure d'échange de combustible nucléaire. L'Iran, la Turquie et le Brésil sont parvenus à un accord sur une procédure d'échange de combustible nucléaire, a...
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Larcher et Accoyer contre une procédure d'urgence
23/04/2010
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France
Début de brouille entre exécutif et législatif? Alors que le gouvernement a annoncé cette semaine sa décision de présenter lui-même un projet de loi interdisant partout le port du voile intégral, François Fillon, recevra, lundi, Bernard Accoyer et Gérard Larcher. Non que les présidents de...
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La FIFA ouvre une procédure disciplinaire contre Thierry Henry
03/12/2009
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Sport
La FIFA a ouvert une procédure disciplinaire contre Thierry Henry après le but qu'il a marqué contre l'Irlande à l'aide de sa main, permettant à la France de se qualifier pour la Coupe du monde de football. Le président de la Fédération internationale de football, Sepp Blatter, a précisé mercredi...
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Ted Kennedy demande d'accélérer la procédure de son remplacement au Sénat
20/08/2009
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Amériques
Dans sa lettre adressée au gouverneur Deval Patrick ainsi qu'au président du Sénat et de la Chambre des représentants du Massachusetts, Ted Kennedy note que cet État a amendé sa loi de succession en 2004 pour rendre obligatoire un scrutin spécial en cas de vacance. À l'époque, les parlementaires...
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UEFA: ouverture une procédure disciplinaire contre Drogba et Bosingwa
22/05/2009
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Sport
L'UEFA a ouvert ce vendredi une procédure disciplinaire contre les joueurs de Chelsea Didier Drogba et Jose Bosingwa, qui avaient insulté l'arbitre de la demi-finale retour de Ligue des champions contre le FC Barcelone à Stamford Bridge. Les deux hommes sont accusés d'avoir fait preuve d'un...
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La Cour d'appel valide la procédure sur "Le Ponant"
06/04/2009
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Afrique et Moyen-Orient
La Cour a rejeté une demande d'annulation de cette procédure déposée par les avocats de la défense qui la jugeaient illégale, a-t-on précisé de même source. La décision est conforme aux réquisitions du parquet général qui avait estimé en mars dernier que l'engagement de forces militaires françaises...
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Cinq trafiquants de drogue internationaux libérés sur une erreur de procédure
24/06/2008
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Régions
Les magistrats du tribunal correctionnel de Marseille, qui s'apprêtaient à juger l'affaire, ont découvert que les faits reprochés dans l'acte d'accusation étaient inexistants. Les avocats de la défense ont aussitôt déposé des conclusions de nullité, tendant à l'annulation de la procédure, à...
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