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Tags (8) : procédure

La Russie examine la possibilité de participer au bouclier antimissile et actus Europe

La Russie examine la possibilité de participer au bouclier antimissile et actus Europe
19/10/2010 | Europe
La Russie examine la possibilité de participer au bouclier antimissile - Audacieuse attaque du parlement tchétchène - Bruxelles renonce à une procédure contre Paris sur les Roms - Un catalogue en ligne de milliers d'oeuvres volées - Sanctions contre les Etats en déficit public - Les restaurateurs...
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Turquie: Une procédure d'échange de combustible nucléaire

Turquie: Une procédure d'échange de combustible nucléaire
17/05/2010 | Asie & Extrême Orient
Le ministre turc des Affaires étrangères a annoncé que le Brésil, la Turquie et l'Iran sont parvenus dimanche à un accord concernant une procédure d'échange de combustible nucléaire. L'Iran, la Turquie et le Brésil sont parvenus à un accord sur une procédure d'échange de combustible nucléaire, a...
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Larcher et Accoyer contre une procédure d'urgence

23/04/2010 | France
Début de brouille entre exécutif et législatif? Alors que le gouvernement a annoncé cette semaine sa décision de présenter lui-même un projet de loi interdisant partout le port du voile intégral, François Fillon, recevra, lundi, Bernard Accoyer et Gérard Larcher. Non que les présidents de...
Accoyer, Larcher, procédure, urgence

La FIFA ouvre une procédure disciplinaire contre Thierry Henry

La FIFA ouvre une procédure disciplinaire contre Thierry Henry
03/12/2009 | Sport
La FIFA a ouvert une procédure disciplinaire contre Thierry Henry après le but qu'il a marqué contre l'Irlande à l'aide de sa main, permettant à la France de se qualifier pour la Coupe du monde de football. Le président de la Fédération internationale de football, Sepp Blatter, a précisé mercredi...
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Ted Kennedy demande d'accélérer la procédure de son remplacement au Sénat

20/08/2009 | Amériques
Dans sa lettre adressée au gouverneur Deval Patrick ainsi qu'au président du Sénat et de la Chambre des représentants du Massachusetts, Ted Kennedy note que cet État a amendé sa loi de succession en 2004 pour rendre obligatoire un scrutin spécial en cas de vacance. À l'époque, les parlementaires...
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UEFA: ouverture une procédure disciplinaire contre Drogba et Bosingwa

22/05/2009 | Sport
L'UEFA a ouvert ce vendredi une procédure disciplinaire contre les joueurs de Chelsea Didier Drogba et Jose Bosingwa, qui avaient insulté l'arbitre de la demi-finale retour de Ligue des champions contre le FC Barcelone à Stamford Bridge. Les deux hommes sont accusés d'avoir fait preuve d'un...
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La Cour d'appel valide la procédure sur "Le Ponant"

06/04/2009 | Afrique et Moyen-Orient
La Cour a rejeté une demande d'annulation de cette procédure déposée par les avocats de la défense qui la jugeaient illégale, a-t-on précisé de même source. La décision est conforme aux réquisitions du parquet général qui avait estimé en mars dernier que l'engagement de forces militaires françaises...
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Cinq trafiquants de drogue internationaux libérés sur une erreur de procédure

24/06/2008 | Régions
Les magistrats du tribunal correctionnel de Marseille, qui s'apprêtaient à juger l'affaire, ont découvert que les faits reprochés dans l'acte d'accusation étaient inexistants. Les avocats de la défense ont aussitôt déposé des conclusions de nullité, tendant à l'annulation de la procédure, à...
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