Le chef de l'Etat avait en effet exigé le début, avant Noël, de l'examen de la proposition de loi de l'UMP Richard Mallié. Mais la discussion restera symbolique car le débat sur les articles et amendements a été fixé par le gouvernement au 15 janvier.
Après des semaines de fronde d'une soixantaine de députés UMP, opposés, comme la gauche, à une généralisation du travail dominical, un compromis s'est esquissé lors d'une réunion autour de M. Sarkozy, au prix d'une réécriture totale du texte de M. Mallié, devenu beaucoup moins ambitieux.
C'est donc une nouvelle mouture qui est présentée aux députés et qui vise avant tout à donner un cadre légal aux situations existantes: l'ouverture des magasins dans les grandes zones commerciales, comme celles de Plan-de-Campagne (Bouches-du-Rhône), dans la circonscription de M. Mallié.
Toutes ces zones bénéficient de dérogations préfectorales. Pour autoriser leur ouverture, le texte se base sur la notion de "périmètres d'usage de consommation exceptionnel", caractérisés par "des habitudes de consommation de fin de semaine".
La notion +d'usage constaté+, utilisée dans un premier temps, a été abandonnée.
Les magasins situés en "zones touristiques" et ceux des grandes agglomérations "frontalières" avec un pays où l'ouverture dominicale est autorisée (uniquement Lille actuellement), pourront également ouvrir chaque dimanche.
"Reculade !" ont crié les plus fervents partisans, à l'UMP, du travail dominical. Mais pour le PS, "on blanchit les enseignes hors la loi".
Autre modification de taille apportée au texte : les maires ne pourront pas autoriser jusqu'à 10 dimanches d'ouverture par an, comme décidé lors de la rencontre à l'Elysée, mais 8.
Ce chiffre est actuellement de 5.
La gauche campe sur son opposition absolue. A lui seul, le PS a déposé plus de 4.000 amendements. Et M. Mallié (UMP) de dénoncer une nouvelle "obstruction" en se moquant de quelques rédactions d'amendements visant à préserver "les défilés de géants", "les tournois de fléchettes ou de belote"...
Mercredi, les députés PS ont choisi l'arme de l'humour. Apostrophant leurs collègues de droite dans les couloirs de l'Assemblée, ils leur ont distribué des cartes postales illustrant "le barbecue du dimanche" (fondeurs au travail avec un chalumeau), la "promenade du dimanche" (jeune couple dans les allées d'un supermarché) ou le "concert du dimanche" (ouvrier penché sur son marteau-piqueur).
Ils sont entrés dans l'hémicyle avec un badge rouge sur lequel on pouvait lire "Oui au repos le dimanche", sous les protestations du président de l'Assemblée Bernard Accoyer.
Pour le Parti communiste, le texte remanié constitue toujours "une attaque frontale contre la réglementation du travail" et vise à satisfaire "les patrons hors la loi".
Pour Martine Billard (Verts), la nouvelle version est "encore pire" : "sous couvert de compromis, Sarkozy trompe les députés de la majorité et l'opinion publique".
Source: Yahoo News
Après des semaines de fronde d'une soixantaine de députés UMP, opposés, comme la gauche, à une généralisation du travail dominical, un compromis s'est esquissé lors d'une réunion autour de M. Sarkozy, au prix d'une réécriture totale du texte de M. Mallié, devenu beaucoup moins ambitieux.
C'est donc une nouvelle mouture qui est présentée aux députés et qui vise avant tout à donner un cadre légal aux situations existantes: l'ouverture des magasins dans les grandes zones commerciales, comme celles de Plan-de-Campagne (Bouches-du-Rhône), dans la circonscription de M. Mallié.
Toutes ces zones bénéficient de dérogations préfectorales. Pour autoriser leur ouverture, le texte se base sur la notion de "périmètres d'usage de consommation exceptionnel", caractérisés par "des habitudes de consommation de fin de semaine".
La notion +d'usage constaté+, utilisée dans un premier temps, a été abandonnée.
Les magasins situés en "zones touristiques" et ceux des grandes agglomérations "frontalières" avec un pays où l'ouverture dominicale est autorisée (uniquement Lille actuellement), pourront également ouvrir chaque dimanche.
"Reculade !" ont crié les plus fervents partisans, à l'UMP, du travail dominical. Mais pour le PS, "on blanchit les enseignes hors la loi".
Autre modification de taille apportée au texte : les maires ne pourront pas autoriser jusqu'à 10 dimanches d'ouverture par an, comme décidé lors de la rencontre à l'Elysée, mais 8.
Ce chiffre est actuellement de 5.
La gauche campe sur son opposition absolue. A lui seul, le PS a déposé plus de 4.000 amendements. Et M. Mallié (UMP) de dénoncer une nouvelle "obstruction" en se moquant de quelques rédactions d'amendements visant à préserver "les défilés de géants", "les tournois de fléchettes ou de belote"...
Mercredi, les députés PS ont choisi l'arme de l'humour. Apostrophant leurs collègues de droite dans les couloirs de l'Assemblée, ils leur ont distribué des cartes postales illustrant "le barbecue du dimanche" (fondeurs au travail avec un chalumeau), la "promenade du dimanche" (jeune couple dans les allées d'un supermarché) ou le "concert du dimanche" (ouvrier penché sur son marteau-piqueur).
Ils sont entrés dans l'hémicyle avec un badge rouge sur lequel on pouvait lire "Oui au repos le dimanche", sous les protestations du président de l'Assemblée Bernard Accoyer.
Pour le Parti communiste, le texte remanié constitue toujours "une attaque frontale contre la réglementation du travail" et vise à satisfaire "les patrons hors la loi".
Pour Martine Billard (Verts), la nouvelle version est "encore pire" : "sous couvert de compromis, Sarkozy trompe les députés de la majorité et l'opinion publique".
Source: Yahoo News